Conditions Générales de Vente Produits et Services
Dernière Mise à Jour: 03 Septembre 2023
En utilisant les pages internet liées à l'entreprise "BabyBelly, Pluchino Grandjean" , mentionné ici sous le nom Baby Belly, vous confirmez que vous acceptez tous les termes et conditions sur cette page. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces termes, n’utilisez pas www.babybelly.ch ni les pages internet en lien avec BabyBelly, qui sont www.reussirmagrossesse.com et www.yogadivinelove.com et toutes pages internet liées à l'entreprise "Baby Belly, Pluchino Grandjean" hébergé sur les sites de Click Funnel, Wix, WordPress et Concret 5 et aussi sous le nom www.jereussismagrossesse.com". Vous acceptez que nous puissions modifier ces conditions d’utilisation à tout moment et vous acceptez d’être lié par tous les changements que nous pouvons raisonnablement faire.

Le site www.babybelly.ch, www.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com et les pages Click Funnel liées à BabyBelly, sont éditées par "Baby Belly, Pluchino Grandjean" domicilié à Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Suisse

Voici les informations légales concernant l'Entreprise Individuelle "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

N° doss 2015/02071
N° class 550.1.159.288
IDE\UID CHE-310.669.695

Le Site permet à "Baby Belly, Pluchino Grandjean" de proposer à la vente des produits numériques et physiques.

Définitions

«Vous» fait référence à vous en tant qu’utilisateur de ce site Web, toute partie autorisée à agir en votre nom, votre entreprise, votre partenaire ou toute partie que vous représentez ou agissez au nom de.

Représentations

Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir fourni et continuer à nous fournir des informations exactes et correctes. Vous déclarez que vous avez le plein pouvoir de conclure cet accord et d’exécuter ses conditions. Vous garantissez que chaque action que vous effectuez est effectuée de bonne foi et que vous n’avez aucune connaissance de celle-ci enfreignant ou en conflit avec les droits légaux d’un tiers.

Prestations de service

Ce site Web vous offre la possibilité d’acheter des services et selon les cas des produits physiques.


Acheteurs
Placement de la commande et politique d’acceptation de la commande:
En remplissant et en soumettant le bon de commande électronique, vous faites une offre d’achat qui, si nous l’acceptons, entraînera un contrat exécutoire. Seulement quand nous examinons et acceptons votre commande, nous expédierons les articles que vous avez achetés.
La réception d’une confirmation de commande par courriel signifie que nous avons été avisés de votre offre d’achat des articles sélectionnés. Cela ne signifie pas que nous acceptons votre commande et ne constitue pas une confirmation de notre offre de vente à moins que nous n’acceptions la commande et expédions les articles. Ce n’est que lorsque votre commande est expédiée par nous que nous avons confirmé et accepté votre offre d’achat d’un produit ou d’un service.
Ce site se réserve le droit d’annuler toute commande et de refuser l’acceptation de toute commande. La disponibilité des articles et les prix sont sujets à changement à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités, et à tout moment après réception de votre commande, sans préavis, de fournir moins que la quantité commandée de tout article.
Parfois, nous pouvons exiger des informations supplémentaires et / ou une vérification avant d’accepter et de traiter toute commande.
Nous nous réservons le droit d’annuler une commande ou d’émettre une déclaration pour une marchandise annoncée par erreur, non conforme aux spécifications annoncées ou expédiée par erreur. Les rétrofacturations des banques émettrices de cartes de crédit sont soumises aux politiques ci-dessus.






Reliquats

Nous mettons tout en œuvre pour vous fournir l’état actuel de l’inventaire et les informations sur la disponibilité des produits. En raison du fait que notre boutique en ligne se compose de produits rares, un article peut ne pas toujours être en stock. Nous acceptons les commandes pour les articles en rupture de stock. Si l’article que vous commandez n’est pas en stock, il sera placé en rupture de stock et expédié à vous quand il sera disponible. Sur les commandes avec des articles en rupture de stock, les frais d’expédition totaux sont inclus avec le premier envoi. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Une rupture de stock peut être annulée à n’importe quel moment avant l’expédition.
En ce qui concerne les achats de produits numériques, ceci seront livré par email sous forme d'un lien ou d'un fichier joint.

Produits et emballage

Les images de chaque produit sur nos sites Web sont à titre d’illustration seulement. Bien que nous ayons fait des efforts pour afficher l’apparence de chaque produit avec précision, nous ne pouvons pas garantir que l’image que vous voyez sur votre ordinateur reflétera précisément l’apparence de ce produit. Le produit que nous vous livrons peut varier légèrement des images de notre site Web.

Livraison

Nous livrons nos services et pouvons expédier nos produits physiques dans presque tous les pays du monde. Dans les mêmes cas, il se peut que nous ayons besoin d’informations supplémentaires pour pouvoir envoyer votre commande.
Veuillez noter qu’il existe des restrictions sur certains produits pour certaines destinations de livraison internationales. Veuillez donc lire attentivement les informations figurant sur cette page avant de commander un produit.
Si vous commandez un produit pour la livraison à l’une des destinations de livraison internationales, votre commande peut être soumise à des droits d’importation et des taxes qui sont appliquées lorsque la livraison atteint cette destination. Des frais d’administration peuvent également être imposés par les autorités douanières étrangères ou par nos agents de livraison. S’il vous plaît noter que nous n’avons aucun contrôle sur ces frais et nous ne pouvons pas prédire leur montant.
Le destinataire sera responsable du paiement des droits d’importation, des taxes et des frais mentionnés ci-dessus. S’il vous plaît contacter le bureau de douane dans le pays de destination pour plus d’informations avant de passer votre commande.
Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables du pays à partir duquel la commande est passée et du pays pour lequel l’envoi est destiné. Nous ne serons pas responsables si vous enfreignez une telle loi.

Expédition

Une fois que vous faites votre choix, l’expédition sera ajoutée automatiquement à votre commande à la caisse. Nous mettons tout en œuvre pour que tous les produits arrivent dans leur destination finale dans les meilleures conditions possibles.


Quand attendre votre commande

Dans la plupart des cas, nous pouvons traiter et envoyer votre commande le jour même où elle est passée. Nous expédions presque toutes les commandes dans les 5 jours suivant la réception de la commande. Les délais de livraison dépendent du transporteur et des post-courriers – internationaux et dans votre pays. Une fois que nous avons envoyé votre commande nous n’avons plus le contrôle de votre colis qui est pris en charge par la poste compétente.
Nous pouvons ou ne pouvons pas vous informer par e-mail lorsque votre commande est expédiée. Vous pouvez vérifier le statut de votre commande à tout moment dans votre compte.

Politique de retour

Nos produits sont livrés avec une garantie de satisfaction de 100%
Terms and Conditions for Products and Services
Last updated: September 03, 2023
By using the internet pages linked to the company "BabyBelly, Pluchino Grandjean" , mentioned here under the name Baby Belly, you confirm that you accept all the terms and conditions on this page. If you do not agree to these terms, do not use www.babybelly.ch or any web pages linked to BabyBelly, which are www.reussirmagrossesse.com and www.yogadivinelove.com and any web pages linked to the company "Baby Belly, Pluchino Grandjean" hosted on Click Funnel, Wix, WordPress and Concret 5 sites and also under the name www.jereussismagrossesse.com". You agree that we may modify these terms of use at any time and you agree to be bound by any changes we may reasonably make.

The website www.babybelly.ch, www.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com and the Click Funnel pages linked to BabyBelly, are published by "Baby Belly, Pluchino Grandjean" domiciled at Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Switzerland.

Here is the legal information about the Sole Proprietorship "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

N° doss 2015/02071 N° class 550.1.159.288 IDE\UID CHE-310.669.695

The Site allows "Baby Belly, Pluchino Grandjean" to offer digital and physical products for sale.

Definitions
"You" refers to you as a user of this website, any party authorized to act on your behalf, your company, your partner or any party you represent or act on behalf of.

Representations

You represent that you are at least 18 years of age and that you have provided and continue to provide us with accurate and correct information. You represent that you have full authority to enter into this agreement and to perform its terms. You warrant that each action you take is taken in good faith and that you have no knowledge of any such action infringing or conflicting with the legal rights of any third party.

Services

This website offers you the opportunity to purchase services and, in some cases, physical products.


Buyers
Order Placement and Order Acceptance Policy:
By completing and submitting the electronic order form, you are making an offer to purchase which, if accepted by us, will result in a binding contract. Only when we review and accept your order will we ship the items you have purchased.
Receipt of an order confirmation by e-mail means that we have been notified of your offer to purchase the selected items. This does not mean that we accept your order and does not constitute confirmation of our offer to sell unless we accept the order and ship the items. It is only when your order is shipped by us that we have confirmed and accepted your offer to purchase a product or service.
This site reserves the right to cancel any order and to refuse acceptance of any order. Item availability and prices are subject to change at any time without notice. We reserve the right to limit quantities, and at any time after receipt of your order, without notice, to supply less than the quantity ordered of any item.

Occasionally, we may require additional information and/or verification before accepting and processing any order.
We reserve the right to cancel an order or issue a declaration for merchandise advertised in error, not conforming to advertised specifications or shipped in error. Chargebacks from credit card issuing banks are subject to the above policies.


Backorders

We make every effort to provide you with current inventory status and product availability information. Due to the fact that our online store consists of rare products, an item may not always be in stock. We accept orders for out-of-stock items. If the item you order is not in stock, it will be placed on backorder and shipped to you when it becomes available. On orders with out-of-stock items, total shipping charges are included with the first shipment. Shipping charges are non-refundable. Out-of-stock items may be cancelled at any time prior to shipment.
For purchases of digital products, these will be delivered by email as a link or attachment.

Produits et emballage
The images of each product on our websites are for illustrative purposes only. While we have made every effort to display the appearance of each product accurately, we cannot guarantee that the image you see on your computer will accurately reflect the appearance of that product. The product we deliver may vary slightly from the images on our website.

Delivery
We deliver our services and can ship our physical products to almost any country in the world. In these cases, we may require additional information in order to ship your order.
Please note that there are restrictions on some products for certain international delivery destinations. Please read the information on this page carefully before ordering.
If you order a product for delivery to one of the international delivery destinations, your order may be subject to import duties and taxes which are applied when the delivery reaches that destination. Administration fees may also be imposed by foreign customs authorities or by our delivery agents. Please note that we have no control over these charges and cannot predict their amount.
The recipient will be responsible for the payment of import duties, taxes and fees mentioned above. Please contact the customs office in the destination country for more information before placing your order.
You must comply with all applicable laws and regulations of the country from which the order is placed and the country to which the shipment is destined. We will not be liable if you breach any such law.

Shipping
Once you have made your selection, shipping will be automatically added to your order at checkout. We make every effort to ensure that all products arrive at their final destination in the best possible condition.

When to expect your order
In most cases, we can process and dispatch your order the same day it is placed. We ship almost all orders within 5 days of receipt. Delivery times depend on the carrier and postage - both international and within your country. Once we have dispatched your order we no longer have control of your package, which is handled by the relevant post office.
We may or may not be able to inform you by e-mail when your order has been dispatched. You can check the status of your order at any time in your account.

Return policy

Our products are delivered with a 100% satisfaction guarantee.
Complément sur les Services:
1) Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation des services proposés sur les sites www.babybelly.ch, ww.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com, et toutes les pages lié à www.jereussismagrossesse.com hébergées sur le système Click Funnel
ainsi que de définir les droits et obligations des parties dans ce cadre.
Elles sont accessibles à tous moments.
Elles peuvent être complétées, le cas échéant, par des conditions d’utilisation particulières à certains Services. En cas de contradiction, les conditions particulières prévalent sur ces conditions générales.

2) Exploitant des Services
Les sites www.babybelly.ch, www.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com et les pages Click Funnel liées à BabyBelly, sont éditées et exploité par "Baby Belly, Pluchino Grandjean" entreprise individuelle domicilié à Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Suisse

Voici les informations légales concernant l'Entreprise Individuelle "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

N° doss 2015/02071
N° class 550.1.159.288
IDE\UID CHE-310.669.695

Les Sites mentionnées permettent à "Baby Belly, Pluchino Grandjean" de proposer à la vente des produits numériques et physiques.


3) Accès au site et aux Services
Les Services sont accessibles, sous réserve des restrictions prévues sur le site :
à toute personne physique disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales.

4) Acceptation des conditions générales
L’acceptation des présentes conditions ne peut être que pleine et entière.

5) Inscription sur le site
5.1 
L’utilisation des Services nécessite que l’Utilisateur s’inscrive sur le site, en remplissant le formulaire prévu à cet effet. L’Utilisateur doit fournir l’ensemble des informations marquées comme obligatoires. Toute inscription incomplète ne sera pas validée.
L’Utilisateur garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
Il s’engage à mettre à jour ces informations dans son Espace Personnel en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.
L’Utilisateur est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de son Compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par l’Utilisateur l’engagent dès leur validation.

5.2
 L’Utilisateur peut accéder à tout moment à son Espace Personnel après s’être identifié à l’aide de son identifiant de connexion ainsi que de son mot de passe.
L’Utilisateur s’engage à utiliser personnellement les Services et à ne permettre à aucun tiers de les utiliser à sa place ou pour son compte, sauf à en supporter l’entière responsabilité.
Il est pareillement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.
Il doit immédiatement contacter Baby Belly aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des présentes conditions s’il remarque que son Compte a été utilisé à son insu. Il reconnaît à Baby Belly le droit de prendre toutes mesures appropriées en pareil cas.


6) Description des Services
L’Utilisateur a accès aux Services décrits sur le site, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques que "Baby Belly, Pluchino Grandjean"  juge les plus appropriés.

7) Services payants
Prix
Le prix des Services est indiqué sur le site.
 Selon la mention ils sont exprimés en francs suisse CHF ou en euros € et toutes taxes comprises.

"Baby Belly, Pluchino Grandjean"  se réserve le droit, à sa libre discrétion et selon des modalités dont elle sera seule juge, de proposer des offres promotionnelles ou réductions de prix.

Facturation
Les Services font l’objet de factures qui sont communiquées à l’Utilisateur par tout moyen utile.

Modalités de paiement
Les modalités de paiement du prix des Services sont décrites sur le site.
Le paiement s’effectue par prélèvement automatique à partir du numéro de carte bancaire de l’Utilisateur ou par Paypal.
Le prélèvement est mis en œuvre par le prestataire de paiement désigné sur le site, qui seul conserve les coordonnées bancaires de l’Utilisateur à cette fin.

"Baby Belly, Pluchino Grandjean"  ne conserve aucune coordonnée bancaire.
 L’Utilisateur garantit à "Baby Belly, Pluchino Grandjean"  qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi. Il s’engage à prendre les mesures nécessaires afin que le prélèvement automatique du prix des Services puisse être effectué.

Retards et incidents de paiement
L’Utilisateur est informé et accepte expressément que tout retard de paiement de tout ou partie d’une somme due à son échéance entraînera automatiquement, sans préjudice des dispositions de l’article 12 et sans mise en demeure préalable :
la déchéance du terme de l’ensemble des sommes dues par l’Utilisateur et leur exigibilité immédiate ;
la suspension immédiate des Services en cours jusqu’au complet paiement de l’intégralité des sommes dues par l’Utilisateur.

8) Données
L’Utilisateur reconnaît et accepte expressément :
que les données recueillies sur le site et sur les équipements informatiques de Baby Belly  font foi de la réalité des opérations intervenues dans le cadre des présentes ;
que ces données constituent le seul mode de preuve admis entre les parties, notamment pour le calcul des sommes dues à Baby Belly.
L’Utilisateur peut accéder à ces données dans son Espace Personnel.

9) Obligations de l’Utilisateur
Sans préjudice des autres obligations prévues aux présentes, l’Utilisateur s’engage à respecter les obligations qui suivent :
L’Utilisateur s’engage, dans son usage des Services, à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l’ordre public.
Il est notamment seul responsable du bon accomplissement de toutes les formalités notamment administratives, fiscales et/ ou sociales et de tous les paiements de cotisations, taxes ou impôts de toutes natures qui lui incombent, le cas échéant, en relation avec son utilisation des Services. La responsabilité de
Baby Belly ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.
L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance sur le site des caractéristiques et contraintes, notamment techniques, de l’ensemble des Services. Il est seul responsable de son utilisation des Services.
L’Utilisateur est informé et accepte que la mise en œuvre des Services nécessite qu’il soit connecté à internet et que la qualité des Services dépend directement de cette connexion, dont il est seul responsable.
L’Utilisateur est également seul responsable des relations qu’il pourra nouer avec les autres Utilisateurs et des informations qu’il leur communique dans le cadre des Services. Il lui appartient d’exercer la prudence et le discernement appropriés dans ces relations et communications. L’Utilisateur s’engage en outre, dans ses échanges avec les autres Utilisateurs, à respecter les règles usuelles de politesse et de courtoisie.
L’Utilisateur s’engage à faire un usage strictement personnel des Services. Il s’interdit en conséquence de céder, concéder ou transférer tout ou partie de ses droits ou obligations au titre des présentes à un tiers, de quelque manière que ce soit.
L’Utilisateur est seul responsable des contenus de toute nature (rédactionnels, graphiques, audiovisuels ou autres, en ce compris la dénomination et/ou l’image éventuellement choisies par l’Utilisateur pour l’identifier sur le site) qu’il diffuse dans le cadre des Services (ci-après désignés : les « Contenus »).
Il garantit à Baby Belly  qu’il dispose de tous les droits et autorisations nécessaires à la diffusion de ces Contenus.
Il s’engage à ce que les dits Contenus soient licites, ne portent pas atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux droits de tiers, n’enfreignent aucune disposition législative ou règlementaire et plus généralement, ne soient aucunement susceptibles de mettre en jeu la responsabilité civile ou pénale de Baby Belly.

L’Utilisateur s’interdit ainsi de diffuser, notamment et sans que cette liste soit exhaustive :
des Contenus pornographiques, obscènes, indécents, choquants ou inadaptés à un public familial, diffamatoires, injurieux, violents, racistes, xénophobes ou révisionnistes,
des Contenus contrefaisants,
des Contenus attentatoires à l’image d’un tiers,
des Contenus mensongers, trompeurs ou proposant ou promouvant des activités illicites, frauduleuses ou trompeuses,
des Contenus nuisibles aux systèmes informatiques de tiers (tels que virus, vers, chevaux de Troie, etc.),
et plus généralement des Contenus susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou d’être préjudiciables à des tiers, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.
L’Utilisateur reconnaît que les Services lui offrent une solution supplémentaire mais non alternative des moyens qu’il utilise déjà par ailleurs pour atteindre le même objectif et que cette solution ne saurait se substituer à ces autres moyens.
L’Utilisateur doit prendre les mesures nécessaires pour sauvegarder par ses propres moyens les informations de son Espace Personnel qu’il juge nécessaires, dont aucune copie ne lui sera fournie.
L’Utilisateur est informé et accepte que la mise en œuvre des Services nécessite qu’il soit connecté à internet et que la qualité des Services dépend directement de cette connexion, dont il est seul responsable.

10) Garantie de l’Utilisateur
L’Utilisateur garantit Baby Belly contre toutes plaintes, réclamations, actions et/ou revendications quelconques que Baby Belly  pourrait subir du fait de la violation, par l’Utilisateur de l’une quelconque de ses obligations ou garanties aux termes des présentes conditions générales.
Il s’engage à indemniser Baby Belly de tout préjudice qu’elle subirait et à lui payer tous les frais, charges et/ou condamnations qu’elle pourrait avoir à supporter de ce fait.

11) Comportements prohibés
Il est strictement interdit d’utiliser les Services aux fins suivantes :
l’exercice d’activités illégales, frauduleuses ou portant atteinte aux droits ou à la sécurité des tiers,
l’atteinte à l’ordre public ou la violation des lois et règlements en vigueur,
l’intrusion dans le système informatique d’un tiers ou toute activité de nature à nuire, contrôler, interférer, ou intercepter tout ou partie du système informatique d’un tiers, en violer l’intégrité ou la sécurité,
l’envoi d’emails non sollicités et/ou de prospection ou sollicitation commerciale,
les manipulations destinées à améliorer le référencement d’un site tiers,
l’aide ou l’incitation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, à un ou plusieurs des actes et activités décrits ci-dessus,
et plus généralement toute pratique détournant les Services à des fins autres que celles pour lesquelles ils ont été conçus.
Il est strictement interdit aux Utilisateurs de copier et/ou de détourner à leurs fins ou à celles de tiers le concept, les technologies ou tout autre élément des sites www.babybelly.ch, www.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com, et les pages de jereussismagrossesse hébergées sur le système Click Funnel.

Sont également strictement interdits : (i) tous comportements de nature à interrompre, suspendre, ralentir ou empêcher la continuité des Services, (ii) toutes intrusions ou tentatives d’intrusions dans les systèmes de Baby Belly, (iii) tous détournements des ressources système du site, (iv) toutes actions de nature à imposer une charge disproportionnée sur les infrastructures de ce dernier, (v) toutes atteintes aux mesures de sécurité et d’authentification, (vi) tous actes de nature à porter atteinte aux droits et intérêts financiers, commerciaux ou moraux de Baby Belly  ou des usagers de son site, et enfin plus généralement (vii) tout manquement aux présentes conditions générales.
Il est strictement interdit de monnayer, vendre ou concéder tout ou partie de l’accès aux Services ou au site, ainsi qu’aux informations qui y sont hébergées et/ou partagées.

12) Sanctions des manquements
En cas de manquement à l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ou plus généralement, d’infraction aux lois et règlements en vigueur par un Utilisateur, Baby Belly se réserve le droit de prendre toute mesure appropriée et notamment de :
suspendre ou résilier l’accès aux Services de l’Utilisateur, auteur du manquement ou de l’infraction, ou y ayant participé,
supprimer tout contenu mis en ligne sur le site,
publier sur le site tout message d’information que Baby Belly jugera utile, avertir toute autorité concernée, engager toute action judiciaire.

13) Responsabilité et garantie de Baby Belly
Baby Belly  s’engage à fournir les Services avec diligence et selon les règles de l’art, étant précisé qu’il pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que les Utilisateurs reconnaissent et acceptent expressément.

Baby Belly au titre des présentes est expressément limitée aux seuls dommages directs avérés subis par l’Utilisateur.

14) Propriété intellectuelle
Les systèmes, logiciels, structures, infrastructures, bases de données et contenus de toute nature (textes, images, visuels, musiques, logos, marques, base de données, etc …) exploités par Baby Belly au sein de ses sites internet et pages internet sont protégés par tous droits de propriété intellectuelle ou droits des producteurs de bases de données en vigueur. Tous désassemblages, décompilations, décryptages, extractions, réutilisations, copies et plus généralement, tous actes de reproduction, représentation, diffusion et utilisation de l’un quelconque de ces éléments, en tout ou partie, sans l’autorisation de Baby Belly sont strictement interdits et pourront faire l’objet de poursuites judiciaires.

15) Publicité
Baby Belly se réserve la faculté d’insérer sur toute page du site et dans toute communication aux Utilisateurs tous messages publicitaires ou promotionnels sous une forme et dans des conditions dont Baby Belly sera seule juge.

16) Modifications
Baby Belly se réserve la faculté de modifier à tout moment les présentes conditions générales.
L’Utilisateur sera informé de ces modifications par tout moyen utile. 
L’Utilisateur qui n’accepte pas les conditions générales modifiées doit se désinscrire des Services.
 Tout Utilisateur qui a recours aux Services postérieurement à l’entrée en vigueur des conditions générales modifiées est réputé avoir accepté ces modifications.

17) Langue
Dans le cadre d’une traduction des présentes conditions générales dans une ou plusieurs langues, la langue d’interprétation sera la langue française en cas de contradiction ou de contestation sur la signification d’un terme ou d’une disposition.

18) Droit applicable et for
Le for exclusif de tous les litiges éventuels vous opposant, en qualité de visiteur et d’utilisateur des sites Internet en lien avec l'entreprise "Baby Belly, Pluchino Grandjean", à "Baby Belly, Pluchino Grandjean", et résultant de l’exploitation ou de la visite des sites Internet en lien avec "Baby Belly, Pluchino Grandjean" est le for juridique de Lausanne en Suisse. Seul le droit suisse est applicable.

19) Entrée en vigueur
Les présentes conditions générales sont entrées en vigueur en mai 2018.

20) Garantie de remboursement
Le Client bénéficie d’un droit de rétractation après la confirmation d’achat, de 7 jours.
Pour bénéficier de ce droit et du remboursement intégral, le Client doit introduire une demande explicite par email à Baby Belly à l’adresse e-mail de contact : debbie@reussirmagrossesse.com.
Cette garantie couvre l’intégralité du prix d’achat.

Baby Belly décline toute responsabilité en cas de perte éventuelle des informations accessibles dans l’Espace Personnel de l’Utilisateur, celui-ci devant en sauvegarder une copie et ne pouvant prétendre à aucun dédommagement à ce titre.
Baby Belly s’engage à procéder régulièrement à des contrôles afin de vérifier le fonctionnement et l’accessibilité du site. A ce titre, Baby Belly se réserve la faculté d’interrompre momentanément l’accès au site pour des raisons de maintenance. De même, Baby Belly ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès au site qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.
En tout état de cause, la responsabilité susceptible d’être encourue par Baby Belly au titre des présentes est expressément limitée aux seuls dommages directs avérés subis par l’Utilisateur.

Mentions légales :
Les site www.babybelly,ch, www.reussirmagrossesse.com, www,yogadivinelove.com et les pages en liens avec l'adresse www.jereussismagrossesse.com hébergée sur le système Click Funnel sont édité par son propriètaire l'entreprise "Baby Belly, Pluchino Grandjean" domicilié à Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Suisse.

Voici les informations légales concernant l'Entreprise Individuelle "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

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"Baby Belly, Pluchino Grandjean" peut être contacté via l'adresse du siège ou par adresse électronique : debbie@reussirmagrossesse.com.

Politique de confidentialité
La présente page traite de la manière dont Baby Belly utilise et protège les informations que vous lui transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez ses différentes plateformes.

Veuillez noter que cette Politique de Confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée par Baby Belly, notamment en vue d'une mise en conformité relative à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique. Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement stipulée en tête de la présente page. Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent à ce dernier de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance d'éventuelles mises à jour.

I. DONNÉES PERSONNELLES
Dans l'absolu, il vous est possible de visiter les sites et pages internet de Baby Belly sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. Vous n'êtes en aucune manière obligé de transmettre quelconque information à Baby Belly.
Cependant, il se peut, en cas de refus, que vous ne puissiez pas accéder à toutes les informations ou services que vous avez demandés. A ce titre, Baby Belly  peut en effet être amenée dans certains cas à vous demander de renseigner votre prénom, adresse mail et postale et/ou numéro de téléphone (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient utilisées par Baby Belly, aux fins stipulées au point 2 ci-dessous ainsi qu'à celles mentionnées à la fin de chaque formulaire.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Baby Belly vous informe des points suivants :

1. Identité du responsable du traitement
Le responsable du traitement est l'entreprise "Baby Belly, Pluchino Grandjean" domicilié à Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Suisse.

Voici les informations légales concernant l'Entreprise Individuelle "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

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"Baby Belly, Pluchino Grandjean" peut être contacté via l'adresse du siège ou par adresse électronique : debbie@reussirmagrossesse.com.

2. Finalités du traitement
Baby Belly est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :
(a) aux fins de vous fournir les informations et/ou services que vous avez demandé (notamment : l’envoi d'emails et Newsletters, ebooks, vidéos offres commerciales ou encore les réponses à un quizz en ligne ; et/ou
(b) aux fins de recueillir des éléments lui permettant d’améliorer son Site, ses produits et/ou services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou
(c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos d'évènements liés à Baby Belly, incluant notamment la mise à jour de certaines fonctionnalités, la lancement de nouveaux produits et/ou le support client.

3. Destinataires
Baby Belly est seule destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, qu'elles soient sous forme individuelle ou agrégée, ne seront jamais transmises à un tiers, à l'exception des sous-traitants auxquels Baby Belly pourrait faire appel (plus d'informations à ce sujet cf. le point 7 ci-dessous). Ni Baby Belly, ni aucun de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

4. Durée de conservation
Vos Informations Personnelles sont conservées par Baby Belly uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus, et ne saurait excéder 2 ans.

5. Droits Informatique et Libertés
Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en écrivant à Baby Belly à l’adresse postale mentionnée au point 1.

o Droit d’accès et de communication des données
Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.
Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à Baby Belly, votre demande sera traitée sous réserve que vous puissiez apporter la preuve de votre identité, notamment par une copie (numérique ou papier) d'un titre d’identité valide.
Baby Belly vous informe qu’elle se réserve le droit, le cas échéant, de refuser les demandes manifestement abusives (soit de par leur nombre, soit de par leur caractère répétitif et/ou systématique).


o Droit de rectification des données
La législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.
Egalement, vous pouvez définir des directives concernant le sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger la prise en considération du décès de leur proche et/ou procéder aux mises à jour nécessaires.

o Droit d’opposition
L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :
Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

6. Délais de réponse
Baby Belly   s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande d’informations dans un délai raisonnable, et au maximum d'1 mois à compter de la date de réception de votre demande.

7. Plainte auprès de l’autorité compétente
Si vous considérez que Baby Belly  ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. Le for juridique est fixé à Lausanne Suisse.

II. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES
Lors de votre première visite sur les sites de Baby Belly, vous êtes avertis par un bandeau en bas de l'écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies ».
La présente politique d’utilisation des cookies vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur les sites de Baby Belly, leur finalité (partie I.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie II.)

1. Informations générales sur les cookies présents sur les sites de Baby Belly
Baby Belly, en tant qu’éditeur des sites internet mentionnés en préambule, vous informe qu'elle peut procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur ses sites Internet.
Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile dans le but de personnaliser les services qui vous serons proposés.
Les informations recueillies par le biais des cookies sont anonymes, et ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour améliorer l’interactivité et la performance des différents sites internet, afin de vous adresser les contenus les plus appropriés par rapport à vos centres d'intérêt.
Aucune de ces informations ne saurait être divulgué auprès d'un tiers sauf dans le cas préalable de l'obtention de votre consentement, ou lorsque la divulgation des dîtes informations est requise par la loi, par exemple sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée.
Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous une liste détaillant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur les sites de Baby Belly, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

a. Les cookies exemptés de consentement
Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par Baby Belly.

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement
Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.
De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies de personnalisation (notamment Proof, Deadline Funnel), les cookies publicitaires ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram et YouTube).
Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie des sites et pages internet de Baby Belly.

Un outil de mesure d’audience est utilisé par Baby Belly:
o Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
Les cookies de personnalisation permettent d'améliorer et enrichir l'expérience-utilisateur lors de sa navigation sur les sites de Baby Belly  :
o Proof dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://useproof.com/privacy
o Deadline Funnel dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://deadlinefunnel.com/tos
Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur les sites de Baby Belly, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. 3 types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur les sites de Baby Belly  :
o Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
o Instagram, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant : https://help.instagram.com/1896641480634370/
o YouTube, dont vous trouverez la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies
La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.
ATTENTION : Le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est susceptible d’altérer votre expérience-utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités. Le cas échéant, Baby Belly décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du Site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.
Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.
Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

d. Le paramétrage de votre navigateur Internet
Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente Politique de Confidentialité, vous pouvez écrire à Baby Belly à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou par email à debbie@reussirmagrossesse.com













Additional information on Services:
1) Purpose
The purpose of these terms and conditions is to define the terms and conditions of use of the services offered on the www.babybelly.ch, ww.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com, and all pages linked to www.jereussismagrossesse.com websites hosted on the Click Funnel system.
and to define the rights and obligations of the parties in this context.
They are accessible at all times.
They may be supplemented, where applicable, by specific terms of use for certain Services. In the event of contradiction, the special conditions shall prevail over these general conditions.

2) Operator of Services
The websites www.babybelly.ch, www.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com and the Click Funnel pages linked to BabyBelly are published and operated by "Baby Belly, Pluchino Grandjean", a sole proprietorship domiciled at Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Switzerland.

Here is the legal information about the Sole Proprietorship "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

N° doss 2015/02071 N° class 550.1.159.288 IDE\UID CHE-310.669.695

The aforementioned Sites allow "Baby Belly, Pluchino Grandjean" to offer digital and physical products for sale.


3) Access to the Site and Services
The Services are accessible, subject to the restrictions set forth on the Site:
any natural person with full legal capacity to enter into commitments under these terms and conditions.

4) Acceptance of terms and conditions
Acceptance of these terms and conditions is full and complete.

5) Registration on the site
5.1 Use of the Services requires the User to register on the site, by filling in the form provided for this purpose. The User must provide all information marked as mandatory. Any incomplete registration will not be validated.
The User guarantees that all information provided in the registration form is accurate, up-to-date and sincere, and is not misleading.
He undertakes to update this information in his Personal Space in the event of any modifications, so that it always corresponds to the aforementioned criteria.
The User is hereby informed and accepts that the information entered for the purposes of creating or updating his/her Account shall constitute proof of his/her identity. Information entered by the User is binding upon validation.

5.2 The User may access his Personal Space at any time by entering his login and password.
The User undertakes to use the Services personally and not to allow any third party to use them in his place or on his behalf, unless he assumes full responsibility for doing so.
The User is likewise responsible for maintaining the confidentiality of his/her login and password.
He/she must immediately contact Baby Belly at the address mentioned in article 2 of the present conditions if he/she notices that his/her Account has been used without his/her knowledge. The User acknowledges Baby Belly's right to take all appropriate measures in such a case.


6) Description of Services
The User has access to the Services described on the site, in a form and according to the functionalities and technical means that "Baby Belly, Pluchino Grandjean" deems most appropriate.

7) Chargeable services
Prices
The price of the Services is indicated on the site.
 Depending on the indication, they are expressed in Swiss francs CHF or in euros € or in any other currency mentioned and include all taxes.

"Baby Belly, Pluchino Grandjean" reserves the right, at its own discretion and according to terms and conditions of which it shall be the sole judge, to propose promotional offers or price reductions.

Billing
Invoices for Services will be sent to the User by any appropriate means.

Terms of payment
The terms of payment for the Services are described on the site.
Payment is made by direct debit using the User's credit card number, or by Paypal.
Direct debit is carried out by the payment service provider designated on the site, who alone retains the User's bank details for this purpose.

"Baby Belly, Pluchino Grandjean" does not store any bank details.
 The User guarantees "Baby Belly, Pluchino Grandjean" that he/she has the necessary authorizations to use the chosen method of payment. The User undertakes to take the necessary steps to ensure that the price of the Services can be debited automatically.

Late payments and payment incidents
The User is hereby informed and expressly accepts that any delay in payment of all or part of a sum due on its due date will automatically entail, without prejudice to the provisions of article 12 and without prior formal notice :
the acceleration of all sums owed by the User and their immediate payment ;
immediate suspension of Services in progress until full payment of all sums due by the User.

8) Data
The User expressly acknowledges and accepts :
that the data collected on the site and on Baby Belly's computer equipment are proof of the reality of the operations carried out within the framework of the present contract;
that these data constitute the only mode of proof accepted between the parties, notably for the calculation of sums due to Baby Belly.
The User may access this data in his/her Personal Space.

9) Obligations of the User
Without prejudice to the other obligations set forth herein, the User agrees to comply with the following obligations:
In using the Services, the User undertakes to comply with the laws and regulations in force and not to infringe the rights of third parties or public order.
In particular, the User is solely responsible for complying with all administrative, tax and/or social security formalities, and for paying any contributions, taxes or duties of any kind that may be due in connection with the use of the Services. The responsibility of
Baby Belly cannot be held liable in this respect.
The User acknowledges that he/she has familiarized himself/herself on the site with the characteristics and constraints, particularly technical, of all the Services. The User is solely responsible for his/her use of the Services.
The User is informed and accepts that the implementation of the Services requires that he/she be connected to the Internet and that the quality of the Services depends directly on this connection, for which he/she is solely responsible.
The User is also solely responsible for the relationships he/she may establish with other Users and for the information he/she communicates to them in the context of the Services. It is the User's responsibility to exercise due care and discretion in these relationships and communications. The User further undertakes to respect the usual rules of politeness and courtesy in his dealings with other Users.
The User undertakes to make strictly personal use of the Services. He therefore undertakes not to assign, concede or transfer all or part of his rights or obligations hereunder to a third party, in any manner whatsoever.
The User is solely responsible for the content of any kind (editorial, graphic, audiovisual or other, including the name and/or image chosen by the User to identify him/her on the site) that he/she distributes as part of the Services (hereinafter referred to as the "Content").
The User warrants to Baby Belly that he/she has all rights and authorizations necessary for the use of the Content.
He/she guarantees Baby Belly that he/she has all the necessary rights and authorizations to distribute this Content.

The User agrees that said Content is lawful, does not violate public order, morality or the rights of third parties, does not violate any legislative or regulatory provision and, more generally, is in no way likely to give rise to civil or criminal liability on the part of Baby Belly.

The User thus refrains from disseminating, in particular and without this list being exhaustive :
Content that is pornographic, obscene, indecent, shocking or unsuitable for a family audience, defamatory, insulting, violent, racist, xenophobic or revisionist,
infringing Content,
Content that impugns the image of a third party,
misleading or deceptive Content, or Content proposing or promoting illicit, fraudulent or deceptive activities,
Content harmful to the computer systems of third parties (such as viruses, worms, Trojan horses, etc.),
and more generally Content likely to infringe the rights of third parties or to be prejudicial to third parties, in any manner or form whatsoever.
The User acknowledges that the Services offer an additional, but not alternative, solution to the means he/she already uses to achieve the same objective, and that this solution is not a substitute for these other means.

The User must take the necessary steps to save by his own means the information in his Personal Space that he deems necessary, no copy of which will be supplied to him.
The User is informed and accepts that the implementation of the Services requires that he be connected to the Internet and that the quality of the Services depends directly on this connection, for which he is solely responsible.

10) User warranty
The User indemnifies Baby Belly against any and all complaints, claims, actions and/or demands that Baby Belly may suffer as a result of the User's breach of any of his/her obligations or warranties under these terms and conditions.
The User agrees to indemnify Baby Belly for any damages it may suffer and to pay all costs, charges and/or judgments it may incur as a result.

11) Prohibited behavior
It is strictly forbidden to use the Services for the following purposes:
carrying out illegal or fraudulent activities or activities that infringe the rights or safety of third parties,
undermining public order or violating applicable laws and regulations,
intrusion into a third party's computer system or any activity likely to harm, control, interfere with or intercept all or part of a third party's computer system, or violate its integrity or security,
the sending of unsolicited e-mails and/or commercial prospecting or solicitation,
manipulations intended to improve the referencing of a third-party site,
aiding or inciting, in any form and in any manner whatsoever, one or more of the acts and activities described above,
and, more generally, any practice diverting the Services to purposes other than those for which they were designed.
Users are strictly forbidden to copy and/or misappropriate for their own purposes or those of third parties the concept, technologies or any other element of the www.babybelly.ch, www.reussirmagrossesse.com, www.yogadivinelove.com sites, and the jereussismagrossesse pages hosted on the Click Funnel system.

The following are also strictly prohibited (i) any behavior likely to interrupt, suspend, slow down or prevent the continuity of the Services, (ii) any intrusions or attempted intrusions into Baby Belly's systems, (iii) any misappropriation of the site's system resources, (iv) any actions likely to impose a disproportionate load on the latter's infrastructures, (v) any breach of security and authentication measures, (vi) any act likely to prejudice the financial, commercial or moral rights and interests of Baby Belly or its site users, and more generally (vii) any breach of these terms and conditions.
It is strictly forbidden to monetize, sell or grant all or part of the access to the Services or to the site, as well as to the information hosted and/or shared therein.

12) Penalties for breaches
In the event of a breach of any of the provisions of these terms and conditions or, more generally, a breach of applicable laws and regulations by a User, Baby Belly reserves the right to take any appropriate action and, in particular, to :
suspend or terminate access to the Services of the User who has committed or participated in the breach or infringement,
delete any content posted on the site,
publish on the site any information message that Baby Belly deems useful, notify any authority concerned, initiate any legal action.

13) Responsibility and warranty of Baby Belly
Baby Belly undertakes to provide the Services diligently and according to the rules of the trade, it being specified that it has an obligation of means, to the exclusion of any obligation of result, which the Users expressly recognize and accept.

Baby Belly's liability hereunder is expressly limited to proven direct damage suffered by the User.

14) Intellectual property
The systems, software, structures, infrastructures, databases and content of all kinds (text, images, visuals, music, logos, trademarks, databases, etc.) used by Baby Belly within its websites and web pages are protected by all intellectual property rights or database producers' rights in force. All disassembling, decompiling, decrypting, extracting, reusing, copying and more generally, all acts of reproduction, representation, distribution and use of any of these elements, in whole or in part, without the authorization of Baby Belly are strictly prohibited and may be subject to legal action.

15) Advertising
Baby Belly reserves the right to insert on any page of the site and in any communication to Users any advertising or promotional messages in a form and under conditions to be determined by Baby Belly.

16) Modifications
Baby Belly reserves the right to modify these terms and conditions at any time.
The User will be informed of these modifications by any useful means. 
Users who do not accept the modified terms and conditions must unsubscribe from the Services.
 Any User who uses the Services after the entry into force of the modified terms and conditions is deemed to have accepted these modifications.

17) Language
Regardingt of translation of these terms and conditions into one or more languages, the language of interpretation shall be French in the event of contradiction or dispute as to the meaning of a term or provision.

18) Applicable law and place of jurisdiction
The exclusive place of jurisdiction for all disputes arising between you, as a visitor and user of the websites linked to the company "Baby Belly, Pluchino Grandjean", and "Baby Belly, Pluchino Grandjean", and resulting from the use of or visit to the websites linked to "Baby Belly, Pluchino Grandjean" is Lausanne, Switzerland. Only Swiss law is applicable.

19) Effective date
These terms and conditions came into force in May 2018.

20) Money-back guarantee
The Customer has a right of withdrawal after confirmation of purchase, of 7 days.
To benefit from this right and full refund, the Customer must introduce an explicit request by email to Baby Belly at the contact email address: debbie@reussirmagrossesse.com.
This guarantee covers the full purchase price.

Baby Belly declines all responsibility for any loss of information accessible in the User's Personal Space. The User must save a copy of the information and may not claim any compensation in this regard.
Baby Belly undertakes to carry out regular checks to verify the operation and accessibility of the site. Baby Belly reserves the right to temporarily interrupt access to the site for maintenance purposes. Likewise, Baby Belly cannot be held responsible for temporary difficulties or impossibilities in accessing the site due to circumstances beyond its control, force majeure, or due to disruptions in telecommunication networks.
In any event, the liability that Baby Belly may incur under the present terms is expressly limited to proven direct damage suffered by the User.

Legal notice:
The websites www.babybelly,ch, www.reussirmagrossesse.com, www,yogadivinelove.com and the pages linked to the address www.jereussismagrossesse.com hosted on the Click Funnel system are published by its owner, the company "Baby Belly, Pluchino Grandjean" domiciled at Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Switzerland.
Here is the legal information about the Sole Proprietorship "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

N° doss 2015/02071 N° class 550.1.159.288 IDE\UID CHE-310.669.695

The Site enables "Baby Belly, Pluchino Grandjean" to offer digital and physical products for sale.  

"Baby Belly, Pluchino Grandjean" can be contacted at its head office address or by e-mail: debbie@reussirmagrossesse.com.

Privacy policy
This page deals with how Baby Belly uses and protects any information you may provide when using its various platforms.

Please note that this Privacy Policy may be modified or supplemented by Baby Belly, in particular in order to comply with any legislative, regulatory, case law or technological developments. In such a case, the date of the update will be clearly stated at the top of this page. These modifications are binding on the User as soon as they are put online. It is therefore advisable to consult this privacy and cookie use policy regularly for any updates.

I. PERSONAL DATA
In absolute terms, you can visit Baby Belly websites and pages without communicating any personal information about yourself. You are under no obligation to transmit any information to Baby Belly.
However, in the event of refusal, you may not be able to access all the information or services you have requested. In some cases, Baby Belly may ask you to provide your first name, e-mail address, postal address and/or telephone number (hereinafter referred to as your "Personal Information"). By providing this information, you expressly agree that it may be used by Baby Belly, for the purposes stipulated in point 2 below as well as those mentioned at the end of each form.
In accordance with the General Data Protection Regulation (GDPR) adopted by the European Parliament on April 14, 2016, and the amended French Data Protection Act of January 6, 1978, Baby Belly informs you of the following:

1. Identity of the data controller
The data controller is the company "Baby Belly, Pluchino Grandjean" domiciled at Route de la Vallée 11, 1180 Rolle, Switzerland.

Here is the legal information concerning the Sole Proprietorship "Baby Belly, Pluchino Grandjean" :

N° doss 2015/02071 N° class 550.1.159.288 IDE\UID CHE-310.669.695

"Baby Belly, Pluchino Grandjean" can be contacted at the head office address or by e-mail: debbie@reussirmagrossesse.com.


2. Purposes of processing
Baby Belly may process your Personal Information:
(a) for the purpose of providing you with the information and/or services you have requested (in particular: the sending of emails and newsletters, ebooks, video commercial offers or answers to an online quiz; and/or
(b) for the purpose of collecting data enabling it to improve its Site, products and/or services (in particular by means of cookies); and/or
(c) for the purpose of contacting you regarding events related to Baby Belly, including in particular the updating of certain functionalities, the launch of new products and/or customer support.

3. Recipients
Baby Belly is the sole recipient of your Personal Information. This information, whether in individual or aggregated form, will never be transmitted to a third party, with the exception of subcontractors that Baby Belly may call upon (for more information on this subject, see point 7 below). Neither Baby Belly nor any of its subcontractors market the personal data of visitors and Users of its Site.

4. Retention period
Your Personal Information is kept by Baby Belly only for the time corresponding to the purpose of collection as indicated in 2 above, and will not exceed 2 years.

5. Data protection rights

You have the following rights concerning your Personal Information, which you may exercise by writing to Baby Belly at the postal address mentioned in point 1.


o Right of access and communication of data
You have the right to access your personal information.
However, due to Baby Belly's obligation of security and confidentiality in the processing of personal data, your request will be processed provided that you can prove your identity, in particular by a copy (digital or paper) of a valid identity document.
Baby Belly informs you that it reserves the right, if necessary, to refuse requests that are manifestly abusive (either by their number, or by their repetitive and/or systematic nature).


o Right to rectify data
The law entitles you to request the rectification, updating, blocking or deletion of any data concerning you that may be inaccurate, erroneous, incomplete or obsolete.
You also have the right to specify what happens to your personal data after your death. Where applicable, the heirs of a deceased person may request that their relative's death be taken into account and/or that the necessary updates be made.


o Right to object
This right can only be exercised in one of the following two situations:
When the exercise of this right is based on legitimate grounds; or
When the purpose of exercising this right is to prevent the data collected from being used for commercial prospecting purposes.


6. Response time
Baby Belly undertakes to respond to your request for access, rectification or opposition or any other request for information within a reasonable time, and no later than 1 month from the date of receipt of your request.

7. Complaint to the competent authority
If you consider that Baby Belly is not complying with its obligations with regard to your Personal Information, you may lodge a complaint or a request with the competent authority. The place of jurisdiction is Lausanne, Switzerland.

II. COOKIES POLICY
When you first visit Baby Belly's websites, you will be warned by a banner at the bottom of the screen that information relating to your browsing may be recorded in files called "cookies".
The present policy on the use of cookies informs you in particular about all the cookies present on Baby Belly sites, their purpose (part I.) and gives you instructions on how to configure them (part II.).

1. General information about cookies on Baby Belly websites
Baby Belly, as the publisher of the websites mentioned in the preamble, informs you that it may install a cookie on the hard disk of your terminal (computer, tablet, mobile, etc.) in order to guarantee you smooth and optimal browsing on its websites.
Cookies" are small text files of limited size that enable us to recognize your computer, tablet or cell phone in order to personalize the services we offer you.
The information gathered through cookies is anonymous, and in no way allows you to be identified by name. It is used exclusively to improve the interactivity and performance of the various websites, in order to provide you with the content most appropriate to your interests.
None of this information will be disclosed to a third party except with your prior consent, or when disclosure of said information is required by law, for example by order of a court or any administrative or judicial authority.

In order to better inform you about the information that cookies identify, you will find below a list detailing the different types of cookies that may be used on Baby Belly sites, their name, their purpose and their retention period.


a. Cookies exempt from consent
In accordance with the recommendations of the French Data Protection Authority (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL), certain cookies do not require your prior consent insofar as they are strictly necessary for the operation of the website or their sole purpose is to enable or facilitate electronic communication. These include session ID cookies, authentication cookies, load balancing session cookies and interface personalization cookies. These cookies are fully subject to the present policy insofar as they are issued and managed by Baby Belly.

b. Cookies requiring your prior consent
This requirement concerns cookies issued by third parties and qualified as "persistent" in that they remain on your terminal until they are deleted or expire.
As such cookies are issued by third parties, their use and storage are subject to their own privacy policies, a link to which is provided below. This family of cookies includes audience measurement cookies (notably Google Analytics), personalization cookies (notably Proof, Deadline Funnel), advertising cookies and social network sharing cookies (notably from Facebook, Instagram and YouTube).
Audience measurement cookies compile statistics on the number of visitors to and use of various elements of the website (such as the content/pages you have visited). This data is used to improve the ergonomics of Baby Belly websites and pages.

An audience measurement tool is used by Baby Belly:
o Google Analytics, whose privacy policy is available at the following link: https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/
Personalization cookies are used to improve and enrich the user experience when browsing Baby Belly websites:
o Proof, whose privacy policy is available at the following link: https://useproof.com/privacy
o Deadline Funnel, whose privacy policy is available at the following link: https://deadlinefunnel.com/tos
Social network sharing cookies are issued and managed by the publisher of the social network concerned. Subject to your consent, these cookies enable you to easily share some of the content published on Baby Belly sites, in particular via a sharing application "button" depending on the social network concerned. 3 types of social network sharing cookies are present on Baby Belly sites:
o Facebook, whose cookie policy can be consulted by clicking on the following link: https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
o Instagram, whose cookie policy can be viewed by clicking on the following link: https://help.instagram.com/1896641480634370/
o YouTube, whose complete cookie policy can be found at the following link: https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/


c. Various tools are available for setting cookie parameters
Most Internet browsers are configured by default to allow the deposit of cookies. Your browser gives you the opportunity to modify these standard settings so that all cookies are systematically rejected, or so that only some cookies are accepted or rejected, depending on the sender.
WARNING: Refusing to accept cookies on your terminal may alter your user experience and your access to certain services or functions. Baby Belly declines all responsibility for any consequences related to the deterioration of your browsing conditions resulting from your choice to refuse, delete or block the cookies necessary for the operation of the Site. These consequences shall not constitute damage and you shall not be entitled to claim any compensation as a result.
Your browser also allows you to delete existing cookies from your terminal or to notify you when new cookies are likely to be placed on your terminal. These settings have no effect on your browsing experience, but they do mean that you lose all the benefits of cookies.
Please see below for the various tools available to you for configuring the cookies placed on your terminal.


d. Setting your Internet browser
Each Internet browser has its own cookie management settings.

If you have any questions or require further information about this Privacy Policy, please write to Baby Belly at the postal address mentioned in point 1 or by email at debbie@reussirmagrossesse.com.













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